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Bienvenue sur la collection HAL du CJB-ANGERS
Direction | François HOURMANT
Référent·e HAL | Luzia BOSSE
Fichiers
90
Références
1 914
Proportion d'Open Access
5 %
Mots-Clés
Autonomie
Compétence juridictionnelle
DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX
Atteinte
Aide Sociale
Faute
PROCEDURE ET VOIES D'EXECUTION
Partie commune
Droit
Répétition de l'indu
Servitude de passage
Personne âgée
Bornage
Indivision
Distinction
Droit du travail
Fonction publique
Assurances
Preuve
AIDE SOCIALE
France
Juste titre
Collectivités territoriales
CONTRAT DE TRAVAIL
ACTION SOCIALE
Institutions sociales et médico-sociales
Emploi
Démocratie
Réforme
Discrimination
Nullité
Procédure
Copropriétaire
Droit européen
Responsabilité civile
Gouvernance
Lutte contre la pauvreté et l'exclusion
Département
CONTENTIEUX
CONVENTION COLLECTIVE
Enfance
Assemblée générale
Indemnisation
Bonheur
ACTE UNILATERAL
Vente
Syndic
Fonction Publique
DUREE DU TRAVAIL
Lot
SERVITUDE
Statut
Prescription
Revenu de solidarité active
Aide sociale à l'enfance
Charge de copropriété
Ethique
Droit international
Enfant
Licenciement
Procédure administrative contentieuse
Décentralisation
ENTREPRISE
Qualification
Syndicat des copropriétaires
FONCTION PUBLIQUE
Santé Publique
Propriété
Bien-être
Saisie immobilière
COLLECTIVITE TERRITORIALE
Compétence du département
Servitude
Protection
Transaction
VENTE
Philosophie du droit
LICENCIEMENT
Contestation
Administration
Action Sociale et Aide Sociale
TRAVAIL
Copropriété
Responsabilité
DROIT ET LIBERTE FONDAMENTAUX
COPROPRIETE
SECURITE SOCIALE
ACTION SOCIALE ET AIDE SOCIALE
Protection de l'enfance
Compétence
PROPRIETE
ENFANCE ET FAMILLE
Numérique
Contentieux
PERSONNE HANDICAPEE
SERVICE PUBLIC
Rupture du contrat de travail
Prescription acquisitive
Généralités
Répartition
Dernières parutions
-
Coralie Klipfel. Les violences sexuelles affectant les enfants dans le conflit au Sud-Kivu (RDC) : conséquences des défaillances étatiques ?. Paris 1 - Panthéon-Sorbonne. 2023, https://www.dropbox.com/s/q51xzftzm6xhgv1/Rapport%20de%20mission%20Bukavu%20%C3%A0%20publier%20master.pdf?dl=0. ⟨hal-04041737⟩
-
Mathieu Gigot, Arnaud Bernard de Lajartre. Protection des paysages de l'industrie et récit mémoriel du territoire : Exemples de 3 villes des Pays de la Loire : Angers, Nantes et Saint-Nazaire. Patrimoine en tension, les paysages industriels, APIC, Oct 2022, Troyes, France. pp.88-97. ⟨halshs-04481851⟩