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Bienvenue sur la collection HAL du CJB-ANGERS
Direction | François HOURMANT
Référent·e HAL | Luzia BOSSE
Fichiers
92
Références
1 914
Proportion d'Open Access
5 %
Mots-Clés
Revenu de solidarité active
SERVITUDE
Répétition de l'indu
Action Sociale et Aide Sociale
Indemnisation
Généralités
Philosophie du droit
Atteinte
DUREE DU TRAVAIL
Contestation
ACTE UNILATERAL
Charge de copropriété
Distinction
Protection de l'enfance
Prescription
Département
CONVENTION COLLECTIVE
Protection
TRAVAIL
Collectivités territoriales
Assurances
Indivision
Enfance
Lutte contre la pauvreté et l'exclusion
Copropriété
Ethique
SECURITE SOCIALE
Contentieux
PROCEDURE ET VOIES D'EXECUTION
Droit
SERVICE PUBLIC
Assemblée générale
Vente
Rupture du contrat de travail
COPROPRIETE
Compétence juridictionnelle
ACTION SOCIALE ET AIDE SOCIALE
Droit européen
Compétence du département
Saisie immobilière
FONCTION PUBLIQUE
Réforme
Santé Publique
Transaction
PROPRIETE
Servitude de passage
Copropriétaire
Démocratie
ACTION SOCIALE
Bien-être
DROIT ET LIBERTE FONDAMENTAUX
Juste titre
Administration
Qualification
Personne âgée
DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX
Enfant
PERSONNE HANDICAPEE
Discrimination
ENFANCE ET FAMILLE
Numérique
Responsabilité
VENTE
Syndic
Institutions sociales et médico-sociales
LICENCIEMENT
Bornage
Syndicat des copropriétaires
ENTREPRISE
Droit du travail
Nullité
Prescription acquisitive
Droit international
Compétence
Aide Sociale
Responsabilité civile
CONTENTIEUX
Décentralisation
Procédure administrative contentieuse
Licenciement
Procédure
Fonction publique
Gouvernance
COLLECTIVITE TERRITORIALE
Partie commune
Aide sociale à l'enfance
Lot
Statut
CONTRAT DE TRAVAIL
Bonheur
Servitude
France
Emploi
Propriété
Faute
Fonction Publique
AIDE SOCIALE
Répartition
Autonomie
Preuve
Dernières parutions
-
Coralie Klipfel. Les violences sexuelles affectant les enfants dans le conflit au Sud-Kivu (RDC) : conséquences des défaillances étatiques ?. Paris 1 - Panthéon-Sorbonne. 2023, https://www.dropbox.com/s/q51xzftzm6xhgv1/Rapport%20de%20mission%20Bukavu%20%C3%A0%20publier%20master.pdf?dl=0. ⟨hal-04041737⟩
-
Mathieu Gigot, Arnaud Bernard de Lajartre. Protection des paysages de l'industrie et récit mémoriel du territoire : Exemples de 3 villes des Pays de la Loire : Angers, Nantes et Saint-Nazaire. Patrimoine en tension, les paysages industriels, APIC, Oct 2022, Troyes, France. pp.88-97. ⟨halshs-04481851⟩