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Bienvenue sur la collection HAL du CJB-ANGERS
Direction | François HOURMANT
Référent·e HAL | Luzia BOSSE
Fichiers
92
Références
1 914
Proportion d'Open Access
5 %
Mots-Clés
Charge de copropriété
Vente
ENTREPRISE
Répétition de l'indu
Procédure
PERSONNE HANDICAPEE
COPROPRIETE
Rupture du contrat de travail
VENTE
Enfant
ENFANCE ET FAMILLE
AIDE SOCIALE
Fonction publique
Lot
Bien-être
Contentieux
CONTENTIEUX
CONTRAT DE TRAVAIL
PROPRIETE
TRAVAIL
ACTION SOCIALE
Santé Publique
Bornage
Droit
DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX
Compétence
Collectivités territoriales
ACTE UNILATERAL
Fonction Publique
Numérique
Aide sociale à l'enfance
Protection
Discrimination
Assurances
Indemnisation
Gouvernance
Saisie immobilière
Administration
CONVENTION COLLECTIVE
Compétence du département
Assemblée générale
PROCEDURE ET VOIES D'EXECUTION
Atteinte
Démocratie
DROIT ET LIBERTE FONDAMENTAUX
Répartition
Partie commune
LICENCIEMENT
Réforme
FONCTION PUBLIQUE
Prescription
Emploi
Autonomie
Distinction
Action Sociale et Aide Sociale
COLLECTIVITE TERRITORIALE
Protection de l'enfance
SECURITE SOCIALE
Prescription acquisitive
Département
Servitude
Revenu de solidarité active
Nullité
Qualification
Ethique
Syndicat des copropriétaires
Généralités
Faute
Responsabilité civile
Copropriétaire
Licenciement
Philosophie du droit
DUREE DU TRAVAIL
France
Lutte contre la pauvreté et l'exclusion
Compétence juridictionnelle
Indivision
Procédure administrative contentieuse
Droit international
Juste titre
SERVICE PUBLIC
Droit européen
Transaction
Institutions sociales et médico-sociales
Contestation
Preuve
ACTION SOCIALE ET AIDE SOCIALE
Bonheur
Responsabilité
Enfance
Syndic
Droit du travail
Personne âgée
Servitude de passage
SERVITUDE
Copropriété
Propriété
Statut
Décentralisation
Aide Sociale
Dernières parutions
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Coralie Klipfel. Les violences sexuelles affectant les enfants dans le conflit au Sud-Kivu (RDC) : conséquences des défaillances étatiques ?. Paris 1 - Panthéon-Sorbonne. 2023, https://www.dropbox.com/s/q51xzftzm6xhgv1/Rapport%20de%20mission%20Bukavu%20%C3%A0%20publier%20master.pdf?dl=0. ⟨hal-04041737⟩
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Mathieu Gigot, Arnaud Bernard de Lajartre. Protection des paysages de l'industrie et récit mémoriel du territoire : Exemples de 3 villes des Pays de la Loire : Angers, Nantes et Saint-Nazaire. Patrimoine en tension, les paysages industriels, APIC, Oct 2022, Troyes, France. pp.88-97. ⟨halshs-04481851⟩